Décisions du Maire 2025

D2025.20 Décision relative à une modification de marché pour le lot n°11 dans le cadre du Pôle enfance jeunesse

D2025.19 Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre pour le budget Photovoltaïque

D2025.18 Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre pour le budget Espace Tourisme Loisirs

D2025.17 Décision relative à la révision du loyer concernant l’ancien bail commercial du bar-restaurant

D2025.16 Décision relative à la révision du loyer concernant l’ancien bail commercial de l’épicerie

D2025.15 Décision relative à la signature d’un bail commercial pour le bar-restaurant 

D2025.14 Signature d’un contrat de bail pour l’épicerie

D2025.13 Décision relative à la précision sur la vente d’un tènement immobilier 

D2025.12 Signature d’une modification de marché n°2 pour le lot n°02 dans le cadre des marchés de travaux du Pôle enfance jeunesse

D2025.11 signature d’une modification de marché n°1 pour le lot n°13 dans le cadre des marchés de travaux du Pôle enfance jeunesse

D2025.10 signature d’une modification de marché n°1 pour le lot n°9 dans le cadre des marchés de travaux du Pôle enfance jeunesse

D2025.09 modification du contrat de location de l’espace Violay 1004 afin de proscrire l’usage de moyens pyrotechniques

D2025.08 Signature d’un bail pour la location d’un garage appartenant à la commune de Violay

D2025.07 Signature d’une convention de mise à disposition d’un local à titre onéreux entre la commune de Violay et les Amis de la Tour Matagrin

Décisions du Maire 2024

D. 2024 – 07 Signature d’un bail entre la société de chasse et la commune de Violay pour la mise à disposition d’un local 

D. 2024 – 08 Décision budgétaire modificative portant virement de crédit – budget principal

D. 2024 – 09 Signature d’une modification de marché pour le lot n°2 pour la réhabilitation et la transformation d’un ancien corps de ferme en pôle enfance jeunesse

D. 2024 – 10 Signature d’une modification de marché pour le lot n°1 pour la réhabilitation et la transformation d’un ancien corps de ferme en pôle enfance jeunesse

Décisions du Maire 2023